Ordre du jour

M. LE MAIRE 1: CULTURE
Grandes Orientations Culturelles de la Ville de Perpignan
Présentation de M. le Maire

M. HALIMI M. LE MAIRE 2: CULTURE (1/2/3/ M.HALIMI - 4/M. LE MAIRE)
Bilan aides et concours - Année 2011 :
1/ Association Festival International du Disque
2/ Association Théâtre de la Rencontre
3/ Association STRASS
4 / Association Centre Méditerranéen de Littérature 

M. HALIMI M. LE MAIRE 3: CULTURE  (1/2/3/ M.HALIMI - 4/M. LE MAIRE)
Conventions de partenariat - Année 2012
1 / Ville de Perpignan et l'Association Festival International
du Disque
2 / Ville de Perpignan et l'Association Théâtre de la Rencontre
3 / Ville de Perpignan et l'Association STRASS
4 / Ville de Perpignan et le Centre Méditerranéen de Littérature 

M. HALIMI 4: SUBVENTIONS

Attribution de subventions à diverses associations culturelles

M. HALIMI 5: CULTURE
Convention entre la Ville de Perpignan et la Régie du Palais des Congrès et des Expositions pour l'organisation du Festival Visa pour l'Image - Edition 2012

M. HALIMI 6: CULTURE
Convention entre la Ville de Perpignan (Pôle Muséal) et l'Association « Les Affinités »

Mme SIMON-NICAISE 7: CULTURE
Convention entre la Ville de Perpignan et l'Etablissement Public de Coopération Culturelle Théâtre de l'Archipel pour les animations de l'été 2012 au Campo Santo

M. ROURE 8: CABINET DU MAIRE - AFFAIRES  CATALANES
Sant Joan - Année 2012

M. SALA 9: CULTURE
Convention de partenariat scientifique entre le Centre Archéologique de Ruscino et le Centre National de la Recherche Scientifique

M. SALA 10: CULTURE
Animation du Patrimoine : tarifs

Mme SANCHEZ-SCHIMD 11: CABINET DU MAIRE
Adhésion de la Ville au Groupement Européen de Coopération "ODYSSEA" - Année 2012

M. LE MAIRE 12: CABINET DU MAIRE
Fixation des tarifs d'entrée des spectacles du festival "PERPIGNAN EN SCENE" - Année 2012

M. LE MAIRE 13: CABINET DU MAIRE
Organisation de l'opération "Place aux quartiers"

M. LE MAIRE 14: CABINET DU MAIRE
Demande de licence d'entrepreneur de spectacles vivants - Désignation d'un agent responsable en qualité d'entrepreneur de spectacles - Année 2012

M. LE MAIRE 15: FINANCES
Décision Modificative n° 1 (Budget Principal) -  Exercice 2012

Mme DAHINE 16: SPORTS
Création d'un espace sportif de proximité, quartier du Vernet - Demande de subvention auprès du Centre National pour le Développement du Sport (CNDS)

Mme BEAUFILS 17: ACTION EDUCATIVE
Action éducative et enfance - Division enfance - Projet de lutte contre la déscolarisation - Demande de subvention auprès du Fonds Social Européen (FSE)

M. IAOUADAN 18: SANTE PUBLIQUE
Appui auprès de l'Atelier Santé Ville concernant la coordination des actions de promotion santé auprès du public et des professionnels.

Mme QUERALT M. PONS 19: COMMERCE (A/ Mme QUERALT - B/ M. PONS)
Syndicat Mixte du Marché de la République
A / Demande de dissolution
B / Régularisation comptable

Mme DE NOELL-MARCHESAN 20: EQUIPEMENT URBAIN
Projet de transfert dans le domaine public communal de la voirie et des équipements annexes et de classement dans la voirie communale à caractère urbain des voies du lotissement POLE SUD - Avis de principe

Mme CONS 21: FONCIER
Cité HLM Dalbiez
Acquisition de parcelles à l'OPH PERPIGNAN MEDITERRANEE

Mme CONS 22: FONCIER
Rue Charles Lecocq - Lotissement MASNOU - Cession de terrains aux riverains

Mme CONS 23: FONCIER
Canohès - El Crusat - Convention de servitude ERDF

Mme CONS 24: FONCIER
Torremila - Cession de parcelles à la Communauté d'Agglomération Perpignan Méditerranée

Mme CONS 25: FONCIER
Chemin de la Fosseille  - Cession de terrains à la Communauté d'Agglomération Perpignan Méditerranée

Mme CONS 26: FONCIER
Chemin de la Poudrière  - Avenant n°2 à la convention relative aux transferts de compétences, transports urbains, eau et assainissement avec Perpignan Méditerranée Communauté d'Agglomération

Mme CONS 27: FONCIER
Chemin de la Poudrière
Cession complémentaire d'un terrain à la Communauté d'Agglomération Perpignan Méditerranée

Mme PAGES 28: RESSOURCES HUMAINES

Modification du tableau des effectifs de la Ville de Perpignan